Mentions Légales

 

Le fait d'accéder et de naviguer sur le présent Site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants.

Coordonnées

Ce Site est la propriété de Bruno Graignic, auto-entrepreneur, déclarée au : CFE rue Verdi - Le Guerlac'h - BP 540 - 29108 Quimper Cedex, dont le siège social est situé 37, rue du bourg 29300 Mellac - France. SIRET: 491685665 00029

Hébergeur

Mavenhosting : 10 Boul. Des Chateaux - Bailnville - Québec, Canada. NEQ : 1165361800

Responsabilités

Bruno Graignic se réserve le droit de modifier le contenu de ce Site de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n'importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. Bruno Graignic ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.

Non divulgation des informations

Bruno Graignic s'engage à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles nominatives à des tiers. Cependant, ces données peuvent être occasionnellement transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom de Bruno Graignic ou en relation avec l'activité de Bruno Graignic dans le cadre de l'utilisation pour laquelle elles avaient été recueillies à l'origine.

Droit d'accès

Vous disposez du droit d'accès et de mise à jour de vos données personnelles nominatives ainsi que du droit de demander leur suppression, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Bruno Graignic s'engage à s' assurer que vos données personnelles nominatives sont à jour, exactes et complètes. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles ou les corriger, merci de bien vouloir contacter par mail le responsable de la protection des données à l'adresse suivante : graignic.bruno@bbox.fr. Vos demandes seront traitées au plus vite. Les demandes de suppression des données personnelles seront soumises aux exigences qui s'imposent à Bruno Graignic aux plans juridique et éthique, dans les domaines du reporting, de l'archivage et du stockage de document.

Propriété intellectuelle

Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection du Site. Les logos et marques, toutes sociétés et produits cités dans le Site, sont la propriété respectives de leurs auteurs. Sauf autorisation expresse de l'auteur, aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du Site ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales ou être diffusé. Le Site est protégé par la réglementation applicable à la concurrence déloyale. Toute reproduction et diffusion, même partielle, par quelque procédé que ce soit, à titre commercial, onéreux ou gratuit, sans le consentement de Bruno Graignic constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

CGV - CGU - Affiliation

Copyright © Bruno Graignic 2010 tous droits réservés pour tous pays.